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La grande duperie, La vérité sur vos retraites

 

présentation du livre de Pascal Gobry, chez Plon février 2003 et nos remarques.

capitalisation et répartition

la fiction de la répartition dans la fonction publique

l'état ne peut pas payer la création d'une caisse de retraite dans la fonction publique

40 ans pour les fonctionnaires va ruiner l'état, les contribuables vont devoir payer plus

le départ à 45 ans pour les fonctionnaires et la double carrière

régimes à points et régimes à annuités

conclusion de l'auteur

les remarques de fileane.com

 

 

L’auteur, actuaire et spécialiste de la comptabilité nationale, présente essentiellement les questions de retraite dans la fonction publique.

Tout d’abord les situations des régimes spéciaux que ce soit dans la fonction publique ou le secteur privé, permettent aux lecteurs de prendre connaissance d’une manière précise des abus ou des privilèges le plus souvent connus de l’opinion publique mais d’une manière imprécise voire erronée.

Par exemple, l'auteur présente la cas des handicapés assujettis au même nombre d’années de cotisations que les autres salariés est mise en évidence car nous sommes le seul pays industrialisé à ne pas leur accorder le droit à une retraite complète avec moins d’années de travail. Comme quoi les puissants s’arrangent pour se constituer des avantages et les plus faibles sont laissés pour compte dans le droit commun des retraites.

 

L’auteur démontre ensuite la duperie entretenue sur des lieux communs utilisés aujourd’hui pour faire passer auprès de l’opinion publique des mesures politiques sans aucun fondement sur le plan économique ou budgétaire et qui ont tout du caractère démagogique. Nous retiendrons quelques unes des observations qu'il fait en regroupant les informations et démonstrations qui nous paraissent essentielles et constituent autant de chocs culturels capables d'illustrer cette fracture entre le discours de nos politiciens et dirigeants patronaux et le discours que peut tenir un représentant des forces vives de la nation.

 

Première observation : la capitalisation n'est pas le système qui peut venir au secours de la répartition. Penser le contraire est faux.

La baisse de la démographie qui rend caduque le système de retraite par répartition, rend aussi caduque le système par capitalisation. Ex : le fonds de pension qui va gérer les cotisations versées par le salarié doit acheter par exemple un appartement pour le louer. L’argent investi dans l’appartement restera la propriété du fonds de pension ( qui devient ainsi rapidement très riche) et ce sont les loyers obtenus qui vont servir de sommes redistribuées lors de la retraite. Toute la question repose donc sur le fait de trouver des locataires et sur l’opportunité de construire toujours plus d’immeubles d’habitation. Dans le cas d’une baisse de la natalité, le fonds de pension s’il investit dans la construction d’appartements risque de ne pas trouver de locataires ou pour en avoir un, devra baisser sensiblement les loyers. La capitalisation est donc aussi affectée par la baisse démographique que la répartition.

 

Deuxième observation : la fiction de la répartition dans les retraites de la fonction publique.

Sur le bulletin de paie du fonctionnaire, la ligne portant sur la pension civile ne correspond à aucun flux financier entre l’organisme payeur du salaire et une caisse de retraite. C’est une écriture purement fictive. L’état se contente d’inscrire dans son budget une ligne « pensions » et de lui affecter une somme prélevée sur les recettes fiscales, les impôts. Par exemple un montant de 32 milliards d’euros pour le budget 2002. Ceci peut se défendre : l’argument est que cette manière permet d’économiser des frais de gestion et le salaire des gestionnaires de ces transferts de fonds. Comme l’état paie les salaires et les pensions, il peut se simplifier la vie. En fait l’état paie le fonctionnaire depuis son recrutement jusqu’à sa mort ou au décès de son conjoint (à travers la pension de reversions). Il n’y a que le titre du versement qui change lors du départ en retraite. Les services du Trésorier Payeur Général suffisent à assurer ces versements.

Il n’y a donc pas de système de retraite par répartition dans la fonction publique. Vouloir aligner les deux systèmes de retraite sur celui du privé pour décider d’un allongement des années de cotisations à quarante ans n’a donc pas de sens. Ou alors faudrait-il commencer par créer une caisse de retraite par répartition dans la fonction publique et lui verser effectivement les sommes mentionnées sur les bulletins de paie des fonctionnaires.

Troisième observation : l'état n'a pas les moyens de créer une caisse de retraite pour ses salariés comme dans le privé.

Toutes les caisses de retraite doivent calculer la dette qu'elles ont contractée envers leurs affiliés. Ce calcul répond à la question : si tout s'arrêtait à la seconde, s'il n'y avait plus de recrutements, si les gens en activité exigeaient soudain leur droit à la retraite ou si on payait toutes leurs retraites aux déjà retraités jusqu'à leur décès, combien cela coûterait-il à la caisse ? En fonction de ce calcul, la caisse doit passer année après année des provisions pour couvrir ses engagements de retraite. L'état ne fait jamais ce calcul et il ne constitue aucune réserve au titre des retraites de ses fonctionnaires. Donc lors de la création d'une véritable caisse de retraite pour la fonction publique, l'état devrait verser une somme pour couvrir les engagements de retraite en cours et valables pour ses fonctionnaires en exercice ou déjà à la retraite. Cette somme représente 1 500 milliards d'euros. L'auteur en donne le détail. " 1 500 milliards d'euros, c'est la somme que devraient avoir constituée en épargne les fonctionnaires et assimilés qui ont aujourd'hui des droits, pour que, si tout s'arrêtait, ces droits puissent être néanmoins honorés". L'auteur fait remarquer que  1 500 milliards d'euros c'est exactement le PIB produit par la France en 2002. Si l'on rajoute le montant de la dette publique officielle :  1 000 milliards d'euros, l'état français a une dette de 2 500 milliards d'euros, autant dire qu'il est en faillite au regard des règles élémentaires de commerce et de comptabilité.

Quatrième observation : allonger la durée de cotisations des fonctionnaires à 40 ans est une aberration économique : l'état va se ruiner et les contribuables devront payer plus d'impôts. C'est le contraire qu'il faut faire : faire partir les fonctionnaires à la retraite à 45 ans pour qu'ils se trouvent un autre travail et une autre caisse de retraite, s'ils le veulent.

" Les raisonnements habituels sur l'âge de départ à la retraite, valables pour un régime par répartition, se révèlent faux lorsqu'il s'agit de l'âge de départ à la retraite des fonctionnaires. Mais les experts du gouvernement, et les syndicalistes avec lesquels ils discutent, ont en tête les raisonnements de la répartition. ... Ce qui est vrai pour les régimes par répartition du privé est même complètement faux pour les régimes du public".

"L'ennui, c'est qu'augmenter la durée de "cotisation" à quarante ans pour les fonctionnaires serait une mesure tellement onéreuse que les finances publiques n'y résisteraient pas. Le Premier ministre, en cherchant à obtenir cette mesure, semble n'en pas avoir mesuré les coûts exorbitants. A moins que ce ne soit le prix qu'on s'est décidé à payer pour satisfaire une opinion publique assoiffée d'égalité."

L'auteur rappelle que ce sont les contribuables qui paient les cotisations des fonctionnaires puisque la pension civile figurant sur leurs bulletins de paie n'est versée à aucune caisse et reste une écriture purement fictive. Partant du principe qu'un fonctionnaire à la retraite coûte nettement moins cher à l'état qu'un fonctionnaire en exercice, nous pouvons poursuivre le raisonnement : plus le départ des fonctionnaires se fait tard, plus c'est onéreux pour les finances publiques, plus c'est lourd pour le contribuable. L'auteur conclut : "dans l'affaire des quarante ans, tout le monde y perd : les fonctionnaires, l'état et tous les non-fonctionnaires qui assumeront par l'impôt cette mesure.... L'allongement de la durée de cotisation pour les fonctionnaires est donc une mesure faussement courageuse. On doit, au contraire, offrir la possibilité réelle et incitative pour le fonctionnaire de partir à la retraite dès l'âge de quarante cinq ans.

Cinquième observation : ce départ des fonctionnaires à 45 ans correspond aussi à la nouvelle donne démographique, économique et sociale et permet une double carrière.

La baisse de la démographie qui est la source de ce problème va engendrer une pénurie de main d'œuvre dans le privé et un trop plein d'effectif dans le public. Ne pas remplacer poste par poste les fonctionnaires partants à la retraite ne va pas suffire à faire baisser rapidement les dépenses publiques. Porter l'âge de départ à la retraite à 45 ans permettrait d'accélérer cette baisse des dépenses publiques et de fournir aux entreprises des personnels qualifiés ou rapidement opérationnel moyennant une formation de reconversion. La pension de retraite de base du public après 20 à 25 ans de travail permettrait une vie décente pour celles et ceux qui voudraient arrêter le travail mais son montant inciterait la plupart à poursuivre leur travail ailleurs que dans la fonction publique jusqu'à l'obtention de 37,5 ans de cotisation ouvrant droit à une pension pleine résultat de l'addition de deux régimes de retraite.

Ce mouvement n'est pas unilatéral : du public vers le privé ! L'auteur indique que vers 40 à 45 ans, des salariés confirmés du privé devraient venir dans le public pendant 15 à 20 ans. Par exemples des cadres confirmés en gestion des ressources humaines qui a défaut d'obtenir le poste de DRH ou de Directeur Général dans leur entreprise, pourraient développer une GRH dans la fonction publique (de manière à connaître les effectifs exacts, la grille des salaires, à faire baisser l'absentéisme et améliorer la communication interne, etc.). Pascal Gobry dit que la France n'a plus le choix sauf à poursuivre la déclinaison de ses fictions favorites telle que l'égalité républicaine et à décider sans faire le moindre calcul auparavant, ( ce qui est de la démagogie à nos yeux même si l'auteur (ou l'éditeur) ne tiennent pas à l'écrire). L'auteur propose ainsi une double carrière valable aussi bien dans le public que dans le privé, avec toutes les passerelles à créer entre les deux secteurs  puisqu' aujourd'hui il n'en existe guère mis à part l'obligation de passer un concours pour le cadre qui voudrait rejoindre la fonction publique (et de commencer au bas de l'échelle sauf quelques rares exceptions, ex : un responsable ressources humaines qui serait reçu au concours de responsable d'agence ANPE à 40 ans commencerait au bas de l'échelle, etc.)

Dernière observation et nous arrêterons là car l'ensemble du livre serait à résumer tant il constitue un évènement choc pour contrer cette duperie franco-française qui illustre bien la mentalité de nos dirigeants que nous présentons sur ce site web.

L'auteur au début du livre dénonce bon nombre de règles scandaleuses dans nos régimes de retraite. Nous avons parlé plus haut du cas des handicapés, situation que l'auteur connaît bien pour avoir publié un livre sur le sujet : l'enquête interdite sur les handicapés ( et l'exploitation des handicapés dans les CAT au profit des entreprises). L'auteur mentionne aussi le fait que nos systèmes ne sont pas des systèmes par points permettant un calcul strictement proportionnel des pensions de retraite en fonction des années de travail mais un système par annuités : il suffit d'avoir quelques années de cotisations en moins pour ne plus toucher que la moitié de la pension voire moins ! Ce sont toujours les plus faibles : personnes ayant été en longue maladie, au chômage, femmes travaillant à mi-temps avec des salaires modestes qui recevront des pensions de retraite fortement minorées car il leur manquera quelques annuités alors que le calcul par points leur permettrait d'obtenir une pension plus élevée.

La conclusion de l'auteur repose sur une donnée invariable : le manque de naissance. Faire des bébés, c'est assurer le paiement de nos retraites ! Il relève que la plupart des femmes expriment aujourd'hui le sentiment de n'avoir pas mis au monde le dernier bébé qu'elles souhaitaient avoir au départ, ceci pour des raisons diverses, souvent professionnelles. C'est ce dernier bébé qui n'est pas là qui fait défaut à nos systèmes de retraite ! Avec lui, le vieillissement de la population n'aurait pas la même problématique. Plutôt que de s'ingénier à monter des systèmes de retraites qui dans 15-20 ans devront être rendus encore plus dur ( départ à 65-70 ans, etc.) parce que l'argent manquera toujours pour éliminer les conséquences de la baisse de la natalité, c'est une politique de la famille et de la natalité qu'il faut mettre en oeuvre.

 Les remarques de l'équipe de fileane.com :

cette analyse et ces propositions se situent dans le cadre précis des régimes de retraite. Les propos sont on ne peut plus exacts. L'auteur expose des faits, montre les contradictions et les conséquences négatives. Il n'y a pas cependant dans le livre une discussion sur les causes : pourquoi au fil du temps l'état, les syndicats, les salariés ont échafaudé ces régimes de retraite " spéciaux". Sur notre page : Affabuler sur les retraites, nous évoquons ces causes : la prise en compte des conditions de travail, le fait de créer un salaire indirect perçu lors de la retraite pour ne pas gonfler de suite et pendant 37,5 ans les salaires bruts des fonctionnaires (au détriment toujours des contribuables). Il est évident que dans ce dossier, chaque fois que l'état et l'administration a pu le faire, ils se sont simplifiés à l'extrême la gestion. Le calcul de la retraite sur les six derniers mois de salaire avec le taux de 75% procède de la même simplification de gestion. Ce calcul est à la portée d'un service du personnel "faiblement" organisé dans les années 1900. L'administration locale en charge du futur retraité n'avait pas à reconstituer une carrière comportement des mutations sur l'ensemble du territoire métropolitain, voire des colonies. Il est évident que l'introduction des ordinateurs permettant le même calcul que dans le privé aurait du revoir ce calcul mais nous connaissons la cause précise de calcul : aucun organisme de retraite public ne reconstitue les annuités de cotisations d'un salarié et ce calcul d'ailleurs complexe dans le privé ne peut être mis à la charge supplémentaire des services qui assure le paiement des traitements et des pensions. L'argument de ne pas alourdir la fonction publique avec des gestionnaires supplémentaires des régimes de retraite reste valable même si aujourd'hui, cette pratique interdit l'alignement du public sur le privé. Nous sommes bien d'accord avec l'auteur : il y a une grande duperie sur les retraites actuellement en France et l'état reste le premier responsable de ces inégalités des citoyens devant la retraite parce qu'il ne s'est pas donné les moyens de créer une véritable caisse de retraite pour ses fonctionnaires. Il a juste créer des régimes spéciaux pour les privilégiés de la fonction publique : les sénateurs, les hauts fonctionnaires... aggravant encore ces inégalités jusqu'à les porter au scandale public.

La création d'une caisse de retraite dans la fonction possible reste possible : l'auteur envisage une période transitoire de 40 ans pour alimenter ses réserves. Fileane.com admet qu'un système peut se corriger et s'améliorer mais notre raisonnement ne se limite pas à des systèmes, nous comparons l'intérêt des systèmes avec celui des organisations en réseau. Tant que la natalité restera faible ou baissera, tout système de retraite sera en péril de faillite à moins de renforcer encore et encore les conditions d'obtention d'une retraite pleine mais si cela reste possible en théorie, sur le plan social tout conduit à une impasse et à une révolte : ce n'est pas ainsi que nos dirigeants doivent répartir les richesses produites, le PIB qui reste une oeuvre commune dans un pays. Dans une organisation en réseau, ce problème n'existe pas sur le plan financier. Il y a une organisation d'échanges de services, principalement de services immatériels non pécuniaires : l'assistance à une personne âgée est évaluée en terme d'échange pour donner droit à un même service lorsque vous serez dans le besoin, c'est tout mais c'est bien l'essentiel, la satisfaction des besoins de sécurité, de confort, d'appartenance, d'estime est assurée dans le cadre de ce que nous appelons une propriété communautaire définie et gérée par le groupe. La question des réserves financières est supprimée, à la place il y a les liens entre générations garanties par le développement des valeurs, de la culture du groupe. Nous disons que si le développement d'une politique nataliste est indispensable dans nos systèmes actuels, même sans accroissement de la natalité, par la remise en oeuvre de valeurs spirituelles dans une organisation en réseau, l'échanges de services est possible dans le cadre d'une propriété communautaire sachant gérer, produire et répartir des services immatériels qui n'ont pas de prix ou dont le prix monétaire serait trop lourd pour la collectivité et les entreprises.

Un autre point de convergence fort avec l'auteur repose sur la mise en oeuvre d'une double carrière tant dans le privé que dans le public. Limiter l'emploi dans le public à 20-25 ans est un argument arithmétique imparable pour faire baisser le montant des pensions à verser aux fonctionnaires tout comme l'argument de faire baisser le nombre de fonctionnaires. Certes l'accroissement des emplois dans le privé ne pose pas problème, au contraire c'est bien la solution de base pour sauver un système de retraite par répartition. Fileane.com va de son côté bien plus loin : la double carrière serait un progrès considérable et indispensable. Comme le dit l'auteur, nous n'avons plus le choix ! Toutefois, l'auteur reste dans le cadre de l'économie marchande et du service public. Se limiter au seul service public et ne pas développer le reste de l'économie non marchande représente pour nous soit une erreur soit une omission qu'il faut reprendre. Le phénomène de la fin du déversement social, baisse ou non de la natalité, est une réalité causée par les progrès technologiques : notre avenir professionnel est tout tracé : nous devons travailler moins pour produire des richesses, ceci pour partager le travail dans notre système économique libéral et l'économie marchande. Egalement parce que nous sommes en surcapacité de production dans les pays industriels et à moins de brader nos produits aux pays en voie de développement (et de ce fait en les obligeant à ne pas avoir les emplois de nos sociétés industrielles), cette sur production empêche le développement des emplois dans les pays développés. L'accélération des délocalisations vers les pays émergents reste la réponse du système libéral à cette situation. Même compensée par la baise de la natalité, cette baisse des emplois industriels et la suppression des emplois tertiaires par les NTIC affecte directement nos régimes de retraite. L'ouverture concertée d'une économie quaternaire non marchande s'impose ainsi inéluctablement. Nous savons ce que ceci implique : la remise en oeuvre de la propriété communautaire (comme la fois dernière au temps des cathédrales). Les moyens de communication, les NTIC sont justement capables grâce aux intranets de faciliter la gestion communautaire en démocratie directe dans un groupe et de permettre les échanges entre groupes grâce à internet afin d'opérer un mariage des cultures et la diffusion dans le village planétaire de valeurs humaines respectant la dignité de tout être humain. En mars 2003, le refus de la guerre en Irak par les opinions publiques à travers le monde démontre s'il le fallait que le recours à la guerre pour chasser un dictateur qui n'agresse pas un autre pays, n'est plus un cas légitime. Cela ne passe plus ! A nos dirigeants politiques de comprendre que s'ils n'ont fait aucun progrès depuis plus de cent ans pour éliminer une dictature tout en préservant le peuple, c'est qu'ils n'ont rien fait et qu'ils doivent abandonner eux aussi leur système de pouvoir qui tôt au tard commet des abus, des duperies sinon des dictatures ! Sur ce site, le récit d'Arnim qui raconte sa guerre de 1939-1945 en est un autre exemple. 

Plus tard, sur ce site nous revisiterons le concept de synarchie qui fit fureur vers 1900 dans les cercles maçonniques (mais ceci figure dans le roman). Oui, nous pouvons commencer par instaurer une double carrière mais nous pouvons aussi aller un peu plus loin, voire beaucoup plus loin du moment que nous acceptons de considérer que tout travail et dans l'économie marchande et dans l'économie non marchande ouvre droit aux mêmes services parce que tous deux produisent des richesses indispensables pour le développement durable de l'humanité. La distinction : production évaluable en monnaie et production non évaluable en monnaie est une autre duperie bien plus grave et tragique avec laquelle il faut également en finir !

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